Annonces Google
2 Hôtels à Peine - Meilleur Tarif Garanti.
www.booking.com/Peine/Hôtels      Réservez votre Hôtel à Peine en ligne. Réservez en ligne, payez à l'hôtel.

Environ 294 000 résultats (0,00 secondes) 
    Google
     Recherche personnalisée
  1. Durcissement des peines justifié? | Débat du jour
    21 sept. 2011 ... Le gouvernement Harper entend adopter un projet de loi omnibus qui prévoit le
    durcissement des peines d'emprisonnement pour les jeunes ...

    www.lapresse.ca/.../01-4449998-durcissement-des-peines-justifie.php
  2. Peines de prison ferme après les incidents à Marseille | Euro 2016
    13 juin 2016 ... Le tribunal correctionnel de Marseille a prononcé lundi 9 peines de prison ferme
    et une seule de prison avec sursis contre six supporters ...

    www.lapresse.ca/.../01-4991257-peines-de-prison-ferme-apres-les-incidents-a -marseille.php
  3. Les peines imposées aux pédophiles seraient plus sévères qu'avant ...
    10 avr. 2016 ... Les peines proposées pour l'homme au coeur du scandale des agressions
    sexuelles du Maple Leaf Gardens ont déçu et fâché certaines de ...

    www.lapresse.ca/.../01-4969647-les-peines-imposees-aux-pedophiles-seraient -plus-severes-quavant.php
  4. La Cour suprême invalide des peines minimales obligatoires | Hugo ...
    14 avr. 2015 ... La Cour suprême du Canada a invalidé mardi deux peines minimales
    obligatoires imposées par le gouvernement Harper en 2008, les jugeant ...

    www.lapresse.ca/.../01-4860898-la-cour-supreme-invalide-des-peines- minimales-obligatoires.php
  5. Les peines plus sévères pourraient enfreindre la Charte des droits ...
    11 févr. 2016 ... Le projet de loi C-452 prévoit notamment des peines plus sévères pour les
    individus reconnus coupables d'exploitation et de traite de ...

    www.lapresse.ca/.../01-4949438-les-peines-plus-severes-pourraient- enfreindre-la-charte-des-droits.php
  6. Les hommes qui tuent leur conjointe écopent de peines plus légères ...
    22 nov. 2015 ... Les hommes qui tuent leur conjointe sont plus nombreux à être condamnés que
    ceux qui assassinent des personnes étrangères, mais ils ...

    www.lapresse.ca/.../01-4923570-les-hommes-qui-tuent-leur-conjointe- ecopent-de-peines-plus-legeres.php
  7. Égypte : lourdes peines de prison pour 134 pro-Morsi | Afrique
    16 déc. 2015 ... Un tribunal militaire en Égypte a condamné mercredi 134 partisans de l'ex-
    président Mohamed Morsi à de lourdes peines de prison pour une ...

    www.lapresse.ca/.../01-4931807-egypte-lourdes-peines-de-prison-pour-134- pro-morsi.php
  8. GB: lourdes peines de prison dans une affaire de viols répétés de ...
    26 févr. 2016 ... Trois frères et leur oncle, coupables d'avoir exploité sexuellement de très jeunes
    filles dans le nord de l'Angleterre, ont été condamnés par un ...

    www.lapresse.ca/.../01-4954966-gb-lourdes-peines-de-prison-dans-une- affaire-de-viols-repetes-de-jeunes-filles.php
  9. Génocide rwandais: le TPIR réduit des peines pour son ultime verdict
    14 déc. 2015 ... Ils ont cependant réduit sa peine à 47 ans de prison. ... Les peines des cinq co-
    accusés de Mme Nyiramasuhuko ont été réduites pour les ...

    www.lapresse.ca/.../01-4930972-genocide-rwandais-le-tpir-reduit-des-peines- pour-son-ultime-verdict.php
  10. Démocrates et républicains unis contre les peines planchers | États ...
    1 oct. 2015 ... Les peines obligatoires de 20 ans seraient réduites à 15 ans, et les juges
    auraient davantage de flexibilité dans la fixation des peines.

    www.lapresse.ca/.../01-4905698-democrates-et-republicains-unis-contre-les- peines-planchers.php


 

Conseils de recherche


©2013 Google