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  1. Val-d'Or: aucune accusation contre six policiers suspendus | Daniel ...
    15 nov. 2016 ... Aucune accusation ne sera portée contre les six patrouilleurs de la Sûreté du
    Québec suspendus à la suite du reportage de l'émission Enquête ...

    www.lapresse.ca/.../01-5041555-val-dor-aucune-accusation-contre-six- policiers-suspendus.php
  2. L'ex-patron de BCIA libéré de toute accusation | Daniel Renaud ...
    24 nov. 2016 ... Comme l'annonçait La Presse , le Directeur des poursuites criminelles et pénales
    (DPCP) a déposé ce matin un arrêt des procédures dans le ...

    www.lapresse.ca/.../01-5044617-lex-patron-de-bcia-libere-de-toute- accusation.php
  3. Pratique illégale: 78 accusations déposées contre la Clinique du ...
    16 août 2016 ... Le Collège des médecins du Québec et l'Ordre des podiatres du Québec ont
    déposé 78 accusations contre la Clinique du pied MD, son ...

    www.lapresse.ca/.../01-5011052-pratique-illegale-78-accusations-deposees- contre-la-clinique-du-pied-md.php
  4. Le suspect Alexandre Bissonnette fait face à 11 chefs d'accusation ...
    30 janv. 2017 ... Alexandre Bissonnette, 27 ans, a été formellement accusé de six meurtres
    prémédités et de cinq tentatives de meurtre, lundi en fin d'après-midi ...

    www.lapresse.ca/.../01-5064465-le-suspect-alexandre-bissonnette-fait-face-a- 11-chefs-daccusation.php
  5. Michael Applebaum reconnu coupable de huit chefs d'accusation ...
    26 janv. 2017 ... Michael Applebaum, l'ex-maire de Montréal par intérim, a été reconnu coupable
    jeudi après-midi des chefs d'accusation de complot, fraude, ...

    www.lapresse.ca/.../01-5063311-michael-applebaum-reconnu-coupable-de- huit-chefs-daccusation.php
  6. Philippe Couillard rejette l'accusation de racisme systémique lancée ...
    7 févr. 2017 ... Le gouvernement rejette les accusations de racisme systémique dans ses
    nominations, mais reconnaît qu'il y a un problème.

    www.lapresse.ca/.../01-5067150-philippe-couillard-rejette-laccusation-de- racisme-systemique-lancee-par-qs.php
  7. Aucune accusation contre Jean Pascal | CAROLINE TOUZIN ...
    24 mars 2014 ... Aucune accusation ne sera portée contre le boxeur Jean Pascal ou quiconque
    ayant participé à une fête chez lui plus tôt cette année.

    www.lapresse.ca/.../01-4750836-aucune-accusation-contre-jean-pascal.php
  8. Mike Duffy blanchi sur tous les chefs d'accusation | Hugo de ...
    21 avr. 2016 ... Le sénateur Mike Duffy a été déclaré non coupable de chacune des 31
    accusations criminelles qui pesaient contre lui, a tranché le juge ...

    www.lapresse.ca/.../01-4973496-mike-duffy-blanchi-sur-tous-les-chefs- daccusation.php
  9. Darelle Revis pourrait faire face à cinq chefs d'accusation | Football
    16 févr. 2017 ... Le demi de coin des Jets de New York Darrelle Revis pourrait faire face à cinq
    chefs d'accusation, dont deux de voies de fait graves, pour le ...

    www.lapresse.ca/.../01-5070368-darelle-revis-pourrait-faire-face-a-cinq-chefs -daccusation.php
  10. L'UPAC dépose 67 chefs d'accusation contre Roche et Pluritec ...
    14 mars 2016 ... L'équipe d'enquête de Revenu Québec au sein de l'Unité permanente
    anticorruption (UPAC) vient d'épingler les firmes de génie-conseil ...

    www.lapresse.ca/.../01-4960506-lupac-depose-67-chefs-daccusation-contre- roche-et-pluritec.php


 

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